Plan d’occupation des sols

POS – PLU

ATTENTION

Depuis le 27 mars 2017, en application des dispositions
du code de l’urbanisme
et notamment les articles L. 174-1 et suivants et L.174-3,
ce sont les Règles Nationales d’Urbanisme (RNU)
qui s’appliquent jusqu’à l’approbation
du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
sur la commune du Bourg d’Oisans.

 

Plan de zonage

POS légende

POS secteur Les Gauchoirs

POS secteur Les Alberges –

Le Vernis – Le Vert

POS secteur Bourg – Sarenne

POS secteur Bourg détail

POS secteur La Paute – Bassey – Les Essoulieux

POS secteur La Paute détail

POS secteur Les Sables – Rochetaillée

– liste des essences végétales

– glossaire POS

Règlement
 ZONES URBANISEES (U) –

Règlement des Zones UA

Règlement des Zones UB

Règlement des Zones UC

Règlement des Zones UI

 ZONES A URBANISER (NA) –

Règlement des Zones NA

Règlement des Zones NAa

Règlement des Zones NAb

Règlement des Zones NAc et NAct

Règlement des Zones NAe

Règlement des Zones NAi

 ZONES AGRICOLES (NC) –

Règlement des Zones NC

 ZONES NATURELLES (ND) –

Règlement des Zones ND